# CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR LES LOGICIELS SONY

VOUS DEVEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES DISPOSITIONS CI-APRES AVANT TOUTE UTILISATION DE CE LOGICIEL. VOTRE UTILISATION DE CE LOGICIEL, INDIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ LES TERMES DU CONTRAT.

IMPORTANT – VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES DISPOSITIONS SUIVANTES: Le présent Contrat de Licence Utilisateur Final (ci-après l' « EULA ») est un contrat conclu entre vous et Sony Corporation (ci-après « SONY »), le fabricant de votre matériel Sony (ci-après le « PRODUIT »). Tous les LOGICIELS ainsi que les logiciels tiers (autres que les logiciels fournis par Microsoft Corporation ou régis d'une autre manière par une licence distincte) inclus dans votre PRODUIT, téléchargés à partir de sites web ou fournis sous forme de mises à jour / version améliorée, sont désignés dans la présente License par le terme LOGICIEL(S). La présente Licence ne s'applique qu'aux LOGICIELS. Le LOGICIEL désigne le logiciel informatique, le support associé, les documents papier et toute documentation « en ligne » ou électronique, ainsi que les mises à jour / version améliorée correspondantes fournies ou autorisées par Sony. Tous les logiciels fournis par Microsoft Corporation ainsi que tout autre logiciel tiers qui serait choisi (dans cette hypothèse, vous serez informé) sont régis par un Contrat de Licence Utilisateur Final distinct. Vous ne pouvez utiliser le LOGICIEL qu'avec le PRODUIT. En installant, copiant, téléchargeant ou utilisant de toute autre manière le LOGICIEL, vous acceptez d'être lié par les dispositions de la présente Licence. Si vous n'acceptez pas les dispositions de la présente Licence, SONY ne vous concèdera pas de licence pour le LOGICIEL. Dans ce cas, vous ne pourrez ni utiliser ni copier le LOGICIEL et vous devrez contacter SONY sans délai afin d'obtenir des instructions pour le retour de l'intégralité du PRODUIT et du LOGICIEL inclus, à des fins de remboursement du prix d'achat du PRODUIT.

LICENCE DE LOGICIEL
Le LOGICIEL est protégé par les lois et traités internationaux sur le droit d'auteur (copyright) ainsi que tout autre loi et traité sur la propriété intellectuelle. Le LOGICIEL est concédé sous licence, il n'est pas vendu.

CONCESSION DE LICENCE
La présente Licence vous concède les droits suivants :
Logiciel. Vous pouvez installer et utiliser une copie du LOGICIEL sur un poste informatique.
Utilisation personnelle. Vous ne pouvez utiliser le LOGICIEL qu'à des fins personnelles.
Stockage / Utilisation en réseau. Vous ne pouvez pas utiliser le LOGICIEL sur un réseau ni distribuer le LOGICIEL vers d'autres ordinateurs via un réseau, sauf indication spécifique contraire dans la documentation fournie avec le LOGICIEL.
Copie de sauvegarde. Vous ne pouvez effectuer qu'une copie de sauvegarde du LOGICIEL à des fins de récupération.

DESCRIPTION DES OBLIGATIONS, RESTRICTIONS, DROITS ET LIMITATIONS.
Limitation relative à l'ingénierie inverse, à la décompilation et au désassemblage. Vous ne pouvez pas modifier le LOGICIEL, en tout ou partie, ni effectuer de l'ingénierie inverse, le décompiler ou le désassembler. Si la législation en vigueur permet une telle action nonobstant la présente interdiction, vous convenez de demander au préalable et par écrit à SONY de fournir l'information requise pour établir l'interopérabilité nécessaire sans avoir à modifier le LOGICIEL ou à effectuer de l'ingénierie inverse. Si et seulement si SONY ne répond pas à votre demande dans un délai de deux (2) mois à compter de la réception par SONY de votre demande écrite, nonobstant toute indication contraire, vous pouvez effectuer de l'ingénierie inverse sur le LOGICIEL uniquement aux fins d'interopérabilité.
Séparation des composants. Le LOGICIEL est concédé sous licence en tant que produit unique. Ses composants ne peuvent être dissociés en vue d'une utilisation sur plusieurs ordinateurs, sauf autorisation expresse de Sony.
Fichiers de données. Le LOGICIEL peut automatiquement créer des fichiers de données qui seront utilisés avec le LOGICIEL. Ces fichiers de données seront réputés faire partie du LOGICIEL.
PRODUIT unique. Le LOGICIEL est concédé sous licence avec le PRODUIT en tant que produit unique intégré. Le LOGICIEL ne peut être utilisé qu'avec le PRODUIT, sauf indication spécifique contraire décrite dans la documentation fournie avec le LOGICIEL.
Location. Vous ne pouvez pas louer le LOGICIEL ni le donner en crédit bail.
Transfert du LOGICIEL. Vous ne pouvez définitivement transférer tous vos droits au titre de la présente Licence que dans le cadre d'une vente ou d'un transfert du PRODUIT, à condition que vous n'en conserviez aucune copie, que vous transfériez l'intégralité du LOGICIEL (y compris, les copies, les composants, le support et les documents papier, les versions et les mises à niveau du LOGICIEL et la présente Licence), et que le destinataire accepte les dispositions de la présente Licence.
Résiliation. Sans préjudice de tout autre droit, SONY peut résilier, avec un préavis de deux (2) semaines, la présente Licence si vous ne respectez pas ses dispositions. Dans ce cas, vous devez détruire toutes les copies du LOGICIEL et de ses composants.
Confidentialité. Vous acceptez de préserver la confidentialité des informations contenues dans le LOGICIEL qui ne font pas partie du domaine public et de ne pas les divulguer à des tiers sans l'accord écrit préalable de SONY.
Logiciels dépendants. Les logiciels, les services réseau ou autres produits que le LOGICIEL dont dépendent les performances du LOGICIEL peuvent être interrompus à la discrétion des fournisseurs (fournisseurs de logiciels, prestataires de services ou SONY). SONY et ses fournisseurs ne garantissent pas que ces logiciels, services réseau ou autres produits resteront disponibles ni qu'ils fonctionneront sans interruption ou modification.

DROIT D'AUTEUR
Tous les titres et droits d'auteur sur le LOGICIEL (y compris, notamment, les images, photographies, animations, vidéos, sons, musiques, textes et « applets » inclus au LOGICIEL) et toutes les copies du LOGICIEL sont la propriété de SONY ou de ses fournisseurs. SONY se réserve tous les droits non spécifiquement concédés dans le présent EULA.

UTILISATION DU LOGICIEL AVEC DES DOCUMENTS PROTEGES PAR LE DROIT D'AUTEUR
Vous pouvez utiliser le LOGICIEL pour stocker, traiter et utiliser du contenu crée par vous ou par des tiers. Ce contenu peut être protégé par le droit d'auteur, d'autres lois sur la propriété intellectuelle et/ou d'autres accords. Vous acceptez d'utiliser le LOGICIEL en complète conformité avec les lois et accords qui s'appliquent à ce contenu. Vous acceptez que SONY puisse prendre des mesures appropriées pour protéger les droits d'auteur d'un contenu stocké, traité ou utilisé par le LOGICIEL. Ces mesures incluent notamment le calcul de la fréquence de vos sauvegardes et restaurations, le refus de votre demande de restauration des données via certaines fonctionnalités du LOGICIEL et la résiliation de la présente LICENCE en cas d'utilisation illégitime du LOGICIEL par vous, conformément aux dispositions de l'article « Résiliation » de la présente License.

ACTIVITES A HAUT RISQUE
Le LOGICIEL n'est pas insensible aux défaillances et n'est pas conçu, fabriqué ni destiné à une utilisation ou une revente en tant qu'équipement de contrôle en ligne dans des environnements dangereux nécessitant des performances à sécurité intégrée, telles que l'exploitation d'installations nucléaires, les systèmes de navigation ou de communication aérienne, le contrôle du trafic aérien, les machines d'assistance respiratoire ou les systèmes d'armement, pour lesquels une défaillance du LOGICIEL pourrait entraîner un décès, un préjudice corporel ou de graves dommages physiques ou environnementaux (ci-après les « Activités à Haut Risque »). SONY et ses fournisseurs excluent expressément toute garantie expresse ou tacite de convenance aux Activités à Haut Risque.

LIMITATION DE GARANTIE DU SUPPORT CD-ROM
Lorsqu'une copie de sauvegarde du LOGICIEL est fournie sur un support CD-ROM, SONY garantit que, pendant quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date de la livraison et sous réserve que vous utilisiez le LOGICIEL conformément à sa documentation, le CD-ROM sur lequel la copie de sauvegarde du LOGICIEL vous est fournie sera (i) exempt de tout défaut de matériel et de fabrication et (ii) fonctionnera de manière substantiellement conforme à la documentation. La présente limitation de garantie ne s'applique qu'à vous, en votre qualité de licencié initial. La responsabilité globale de SONY et votre recours exclusif sera le remplacement du CD-ROM ne répondant pas aux conditions de la garantie limitée de SONY, lequel devra être retourné à SONY avec une preuve d'achat sous la forme d'un contrat de vente (ce qui prouve que le CD-ROM est couvert par la garantie). SONY ne remplacera pas un disque endommagé en raison d'un accident, d'un abus ou d'une mauvaise application.

EXCLUSION DE GARANTIE DU LOGICIEL
Vous reconnaissez et acceptez expressément que vous utilisez le LOGICIEL à vos propres risques. Le LOGICIEL est fourni « EN L'ETAT » et sans aucune garantie. SONY et ses concédants (ci-après désignés collectivement par le terme « SONY ») EXCLUENT EXPRESSEMENT TOUTES LES GARANTIES SUPPLEMENTAIRES A L'EXCEPTION DES GARANTIES LEGALES ET DES GARANTIES CONTRACTUELLES EXPRESSEMENT PREVUES AU PRESENT CONTRAT. SONY NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS DU LOGICIEL REPONDRONT A VOS EXIGENCES NI QUE SON EXPLOITATION SERA CORRECTE. EN OUTRE, SONY NE GARANTIT PAS ET NE FAIT AUCUNE DECLARATION CONCERNANT L'UTILISATION OU LES RESULTATS DE L'UTILISATION DU LOGICIEL EN TERMES DE CORRECTION, D'EXACTITUDE, DE FIABILITE OU AUTRE. AUCUN(E) INFORMATION OU CONSEIL ORAL(E) OU ECRIT(E) DONNE(E) PAR SONY OU UN REPRESENTANT AUTORISE DE SONY NE SAURAIT CONSTITUER UNE GARANTIE NI AUGMENTER L'ETENDUE DE CETTE GARANTIE.

SONY ne garantit pas les données que vous téléchargez en utilisant le LOGICIEL. Vous reconnaissez et acceptez expressément que l'utilisation du LOGICIEL se fasse à vos propres risques et que vous êtes responsable de l'installation du LOGICIEL et de son utilisation avec votre PRODUIT.

LIMITATION DE RESPONSABILITE
SONY, SES AFFILIES ET LEURS CONCEDANTS RESPECTIFS SONT CI-APRES COLLECTIVEMENT DESIGNES PAR LE TERME « SONY ». SONY N'EST PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES CONSECUTIFS OU INDIRECTS. EN TOUT ETAT DE CAUSE, LA RESPONSABILITE GLOBALE DE SONY EN VERTU DE TOUTE DISPOSITION DU PRESENT EULA SE LIMITERA AU MONTANT REELLEMENT PAYE POUR LE PRODUIT ASSOCIE (SAUF EN CAS DE DOL OU DE FAUTE LOURDE, OU EN CAS DE DECES OU DE DOMMAGES CORPORELS).

COLLECTE ET CONTROLE DES DONNEES DU LOGICIEL
Le LOGICIEL contient des fonctionnalités qui peuvent permettre à SONY et/ou à des tiers de collecter des données, de contrôler et/ou de surveiller les ordinateurs et dispositifs fonctionnant ou interagissant avec le LOGICIEL conformément à la charte des données personnelles SONY en vigueur, jointe au présent Contrat.

FONCTIONALITE DE MISE A JOUR AUTOMATIQUE
SONY ou des tiers pourront périodiquement et automatiquement mettre à jour le LOGICIEL ou le modifier d'une autre manière, y compris notamment, afin d'améliorer les paramètres de sécurité, de corriger les erreurs et d'améliorer les fonctions, au moment où vous interagissez avec les serveurs de SONY ou des tiers, ou autrement. Ces mises à jour ou modifications peuvent supprimer ou modifier la nature des fonctionnalités ou d'autres aspects du LOGICIEL, y compris des fonctions sur lesquelles vous pouvez compter. Vous acceptez par les présentes que de telles activités puissent être réalisées à la seule discrétion de SONY et que cette dernière puisse conditionner l'utilisation permanente du LOGICIEL à votre installation complète ou votre acceptation des mises à jour ou modifications.

EXPORTATION
Vous vous engagez à respecter les lois et règlements applicables à l'exportation, l'importation et en matière douanière lorsque vous utilisez le LOGICIEL en dehors de votre pays de résidence.

AUTONOMIE DES DISPOSITIONS
Si certains articles du présent EULA sont déclarés nuls ou inopposables, les autres articles resteront en vigueur.

DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPETENCE
Le présent EULA sera régi par les lois françaises, à l'exception des dispositions relatives aux conflits de lois. Les parties acceptent par les présentes de soumettre tout litige à la compétence non exclusive des tribunaux français. SONY SE RESERVE LE DROIT DE MODIFIER LES DISPOSITIONS SPECIFIQUES DE LA LICENCE CONCERNANT LE LOGICIEL A SON ENTIERE DISCRETION AU MOYEN D'UNE NOTIFICATION QUI VOUS SERA ENVOYEE A L'ADRESSE ELECTRONIQUE QUE VOUS AUREZ DONNEE A SONY LORS DE VOTRE ENREGISTREMENT, OU DE TOUTE AUTRE FORME DE NOTIFICATION LEGALEMENT ACCEPTABLE. Si vous n'acceptez pas la modification des dispositions, dont vous serez informé par SONY avant son entrée en vigueur, vous devez retourner l'intégralité du PRODUIT, tout autre document intégré au package au moment de l'achat, ainsi que tout logiciel que vous aurez obtenu sur le site web de Sony, en vue d'un remboursement, conformément aux dispositions du premier paragraphe de la présente Licence intitulé « IMPORTANT – VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES DISPOSITIONS SUIVANTES ». Votre utilisation continue du LOGICIEL après la notification vaudra acceptation de votre part de la modification.

TIERS BENEFICIAIRE
A toutes les fins prévues dans la présente Licence, chaque concédant tiers SONY de tout LOGICIEL sera expressément réputé être un tiers bénéficiaire de la présente Licence et aura le droit de faire valoir les dispositions des présentes.

Si vous avez des questions concernant la Licence ou la limitation de garantie, vous pouvez contacter SONY en écrivant à l'adresse appropriée de chaque pays.

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Use and Copyright
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Silicon Graphics has seen fit to allow us to give this work away. It is free. There is no support or guarantee of any sort as to its operations, correctness, or whatever. If you do anything useful with all or parts of it you need to honor the copyright notices. I would also be interested in knowing about it and, hopefully, be acknowledged.

The legal way of saying that is:

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